Rapports et études

Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

Observatoire des Sédiments du Rhône
12 années de recherche pour la connaissance et la gestion hydro-sédimentaire du fleuve

Plan de Gestion du Risque d’Inondation 2022-2027 du bassin Rhône-Méditerranée
Plaquette de présentation
Volume 1 : Parties communes au bassin Rhône-Méditerranée
Volume 2 : Parties spécifiques aux territoires à risque important d’inondation

Etude de l’hydrologie du fleuve Rhône sous changement climatique
— Mission 1 : Diagnostic actualisé de la situation hydrologique du fleuve
Rapport complet, février 2023
Synthèse, janvier 2023
— Mission 2 : Vulnérabilité et criticité de la ressource Rhône
Rapport complet, novembre 2022
Synthèse, janvier 2023
— Mission 3 : Test de l’effet de prélèvements supplémentaires
Rapport Complet, avril 2023
Synthèse, février 2023

SDAGE 2022-2027 et documents associés
— Comité de bassin Rhône-Méditerranée, mai 2022

Etat des eaux des bassins Rhône-Méditerranée et Corse
— Rapport 2016 de Agence de l’eau Rhône-Méditerranée Corse

SDAGE 2016-2021 et documents associés
— Comité de bassin Rhône-Méditerranée, novembre 2015

Gestion quantitative du Fleuve Rhône à l’étiage
— Etude 2014 commanditée par l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée Corse et la DREAL

SDAGE 2010-2015 et documents associés
— Comité de bassin Rhône-Méditerranée, octobre 2009

GEMAPI

Guide d’élaboration et de mise en œuvre des PTGE
Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires, Août 2023

Evolution du réseau de suivi hydrométrique du bassin du Lez
DREAL Occitanie, Juillet 2023

Les Solutions d’adaptation fondées sur la Nature pour prévenir les risques d’inondation
— CEPRI, Mars 2022

Etude de potentialités de la réutilisation des eaux usées traitées en Occitanie
Présentation de l’étude, septembre 2021 (5,89 Mo)
Rapport phase 1, février 2020 (4,25 Mo)
Rapport phase 2, mai 2021 (1,86 Mo)
Rapport phase 3, août 2021 (1,91 Mo)
Rapport phase 4, novembre 2021 (2,10 Mo)

Eau et milieux aquatiques – Les chiffres clés 2020
— Rapport de l’Office Français de la Biodiversité, décembre 2020

Les catastrophes naturelles en France 1982-2019
— Caisse Centrale de Réassurance, Juin 2020

Évaluation des impacts de la prévention des risques d’inondation sur la sinistralité
— Caisse Centrale de Réassurance, Juin 2020

Les lagunes et les territoires littoraux d’Occitanie entre inondation, pollution, biodiversité et métropolisation
— Sud-Ouest Européen, n°47 p. 107-126, 2019

Bassin versant du Lez: Quel potentiel des solutions fondées sur la nature pour la gestion du risque inondation ?
— Compte-rendu 2019 de l’atelier du projet européen NAIAD

H2O 2030, l’eau en partage – Rapport 2018 de la région Occitanie
Synthèse (8,7 Mo)
Etat des lieux (19,2 Mo)
Etude Météo France (3,7 Mo)
Cartothèque (17,1 Mo)
Plaquette H2O 2030 (1,1 Mo)

GEMAPI: vers une gestion intégrée de l’eau dans les territoires
— Publication 2017 du Cerema

Construire en zone inondable
— Rapport 2017 du CGEDD

Gestion des risques d’érosion et submersion marines
— Guide méthodologique 2014 réalisé dans le cadre du projet ANR cocorisco

Les instruments de la gestion durable de l’eau (260 Ko)
— Rapport 2010 de la Cour des Comptes

Gouvernance de l’eau à l’échelle du bassin versant français
— Rapport OIEau, janvier 2008

Aqua 2020
— Rapport par BRL pour la région Languedoc-Roussillon, décembre 2006

Services publiques locaux 

Schéma Directeur Eau Brute de Montpellier Méditerranée Métropole
Comité de pilotage phase 1 – présentation
Comité de pilotage phase 1 – compte-rendu
— Entech, 4 juillet 2024

Rapports de la chambre régionale des comptes Occitanie (20 juillet 2023)
Société Anonyme d’Economie Mixte Locale BRL Holding, exercices 2016 à 2021
BRL Exploitation, exercices 2016 à 2021

Rafraîchir les villes, des solutions variées
— ADEME, juin 2021

Zonage pluvial – De son élaboration à sa mise en oeuvre
— Guide méthodologique du Cerema, octobre 2020

La compétence «gestion des eaux pluviales urbaines»
— Publication du Graie, mai 2019

La gestion des eaux pluviales urbaines: un enjeu de clarification législative
— Droit de l’environnement n° 273, décembre 2018

Gestion des eaux pluviales: 10 ans pour relever le défi – Tome 1: synthèse et propositions
Gestion des eaux pluviales: 10 ans pour relever le défi – Tome 2: diagnostic détaillé
— Rapport du Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, mai 2017

Cycle de l’eau – Guide de l’élu local
— Guide 2017 de la FNCCR

Panorama des services publics d’eau et d’assainissement et de leur performance en 2012
Panorama des services publics d’eau et d’assainissement et de leur performance en 2012 – Annexes
— Rapport SISPEA 2015 de l’ONEMA

Caractéristiques et fonctionnement des régies publiques
— France Eau Publique, octobre 2014

Politique de l’eau en France: 12 orientations et 70 propositions
— Michel Lesage, parlementaire en mission auprès du gouvernement, juin 2013

La gestion en régie des services publics d’eau et d’assainissement
FNCCR, mai 2012

La gestion publique de l’eau: Mode d’emploi
— Publication de Agua Publica Europea, mars 2012

Services publics de distribution d’eau potable et d’assainissement
— Rapport 2011 de la Cour des Comptes

Qualité de l’eau

Transposition de la directive 2020/2184 “eau potable”
— Présentation Webinaire Astee/DGS, février 2023

Contrôle sanitaire des eaux et son organisation
— Présentation EHESP, avril 2022

Contrôle sanitaire des eaux – Gestion des non conformités
— Présentation EHESP, avril 2022

Présentation du rapport ÔmonLez
— CA de la régie des eaux de 3M, février 2021

Protection des captages d’eau potable en France
OIEau, janvier 2020

Etat de santé de la population en France – Qualité de l’eau de distribution publique
— Rapport 2017 du Ministère de la Santé

Plomb et qualité de l’eau potable
— Rapport du CGED, février 2013

Coûts des principales pollutions agricoles de l’eau
— Rapport du Commissariat Général au Développement Durable, septembre 2011

Protection des aires d’alimentation de captage d’eau potable vis-à-vis des pollutions diffuses
— Guide 2010 de APCA-FP2E